Nom de l'Association : Association Artémis
Adresse du siège social : 2 rue Arnaud de Villeneuve 66330 CABESTANY
Téléphone : 06.51.15.81.69
E-mail : bienvenue@artemis-parents.com
Numéro RNA : W662013602
Directeur de la publication
Nom du Président : Castell Villa Aline
Contact e-mail : bienvenue@artemis-parents.com
Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - FRANCE
L'utilisation du site www.artemis-parents.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.artemis-parents.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Association Artémis, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site www.artemis-parents.com est mis à jour régulièrement par [Nom de l'Association]. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Association Artémis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Association Artémis.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Association Artémis pour la gestion de notre liste de contacts. Les données collectées seront communiquées aux seuls membres de l'association nécessitant l'accès à ces informations pour l'exercice de leurs fonctions.
Les données sont conservées pendant [durée de conservation] et sont destinées à [destinataires des données].
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : bienvenue@artemis-parents.com.
L'association Artémis ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site [URL du site], et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Association ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site www.artemis-parents.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'association artémis se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l'association Artémis se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Notre site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Un cookie est un fichier stocké sur votre appareil pour enregistrer des informations de navigation non personnelles. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour refuser les cookies si vous le souhaitez.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.artemis-parents.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.